Article 1 : Sauf dérogation écrite et antérieure à la signature du bon de commande, nous ne traitons, pour toutes opérations, qu'aux conditions générales ci-après énoncées. Article 2 : Sauf stipulation contraire dans nos conditions particulières, le délai de validité de nos offres est de 30 jours. Article 3 : La TVA est celle en vigueur en Belgique. Article 4 : Nos offres et confirmations de commandes reprennent les prix en vigueur au jour de l'établissement de ces documents. Nous nous réservons le droit de réviser ces prix, même en cours d'exécution du contrat, en cas de survenance d'événements indépendants de notre volonté tels que modifications par le client de la commande passée, retards dans la remise des documents, augmentation des prix par nos fournisseurs. Article 5 : Lorsqu’il y a lieu de personnaliser le produit, nous n’acceptons que les logos en format vectorisé. Tout logo fourni dans un autre format peut engendrer des frais de graphisme pour un montant allant de 20 à 50 € par logo. En outre, aucune contestation sur la taille, la couleur ou l'emplacement de l'impression ne pourra être prise en compte, sauf si ces données figurent explicitement sur le bon de commande. La remise du bon à tirer ou de l'ordre d'imprimer dûment signé et daté, nous dégage de toutes responsabilités du chef d'erreurs ou d'omissions constatées après l'impression. Le bon à tirer reste notre propriété et fait preuve en cas de litige. Article 6 : Le client peut recevoir des échantillons, 1 par article, au prix unitaire de la plus petite quantité. L'envoi des échantillons se fait contre paiement incluant tous les frais postaux relatifs. Ils ne seront ni repris ni échangés. Pour les échantillons personnalisés, les frais de cliché et de mise en route sont à charge du client. Article 7 : Sauf mention expresse et formelle sur le bon de commande, les délais de livraison ne sont pas de rigueur et ne sont qu'indicatifs. En outre, les retards apportés à la livraison ne seront susceptibles d'engager notre responsabilité que dans la seule hypothèse où une faute lourde nous est imputable. Article 8 : Sauf stipulation contraire dans nos conditions particulières, nos prix s'entendent pour une livraison dans nos établissements à Sprimont. Si nous nous chargeons du transport ou de son organisation, nous facturerons les frais de transport à l'acheteur, et tous risques y relatifs seront supportés par l’acheteur.

Article 9 : A titre exceptionnel et selon possibilités techniques, nous pouvons réaliser certaines commandes en express moyennant un supplément. Article 10 : Sauf stipulation contraire, nos factures sont payables au maximum à 30 jours calendrier à partir de la date d’émission de ladite facture. Dans certains cas, nous nous réservons le droit de réclamer un acompte de 30 % à 50 % du montant total de la facture avant de lancer la production. Toute facture non payée à son échéance produira, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard de 1% par mois, avec un minimum de 100 euros. En outre, toute facture impayée à l'échéance sera majorée de plein droit et sans mise en demeure, d'une indemnité forfaitaire de 10% du montant resté impayé à titre de dommages et intérêts. Article 11 : Toute réclamation de quelque nature que ce soit, pour être recevable, doit être introduite par recommandé dans les 72 heures suivant la livraison. En outre, toute réclamation ne sera acceptée que si elle porte sur un défaut apparent. La réclamation ne sera pas acceptée si elle porte sur une altération d’un article suite à une utilisation non appropriée de celui-ci. Article 12 : Tout litige directement ou indirectement lié à nos relations contractuelles avec l'acheteur est de la compétence exclusive des Cours et Tribunaux de Liège. En toutes circonstances, nos conditions générales de vente priment sur les conditions des firmes qui achètent nos produits. Article 13 : Une commande terminée ou en cours d'exécution ne peut être annulée. Une commande non exécutée ne peut faire l'objet d'un dédit de la part du client que moyennant paiement d'une indemnité équivalente à 25% du prix de la commande. Article 14 : A partir de la livraison, nous n'assumons plus aucune autre responsabilité que celles prévues dans ces conditions générales. En conséquence, nous ne sommes tenus à aucun dommage et intérêts pour accident aux personnes, dommages à des biens distincts des articles vendus, manque à gagner ou tout autre préjudice découlant directement ou indirectement de l’utilisation des articles. Article 15 : Tout client est présumé être en possession des droits de reproduction des documents qu'il nous donne à reproduire. Il assume de ce fait toute la responsabilité des préjudices éventuellement causés par son initiative.

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